Notions sur le commerce et le
Commerçant
1. Qu'est ce qu'un commerce ?
Le Commerce est un échange
des produits et services en vue de gagner un bénéfice.
2. Quelle est l'évolution du commerce ?
Jadis, les sociétés vivaient dans l'autarcie, c’est à dire régime économique d'une communauté
qui se suffit à elle-même, donc il n'y avait pas d’échange, rapidement
apparaît dans ces communautés le TROC, qui est un système d'échange de bien, donc le
Tisserant qui veux manger dit à
l'éleveur des poules :'' tu me
donnes trois poules et je te donne un pagne '', etc.
Vue les inconvénients du TROC, on cherchera une
marchandise intermédiaire à laquelle
tout le monde s'accorde d'attacher une certaine valeur et cette marchandise
intermédiaire, c'est la monnaie. Suite au développement des moyens d'échange certains hommes trouvèrent
l'avantage de faire le commerce.
3. Comment se divise le commerce ?
1) Au point de vue Géographique
On distingue :
A) Le Commerce terrestre du Commerce Maritime
1. Le commerce terrestre : Est celui qui nécessite
des transports par mer
2. Le commerce maritime : Est celui qui se fait par
routes ordinaires, par voie ferrée, fluviale, etc.
1. le commerce intérieur : qui se fait à l'intérieur des frontières du
pays où le commerçant effectue ses opérations.
2) Le commerce extérieur : Est Celui qui dépasse les frontières du pays
du commerçant. Le commerçant traite avec des pays étrangers. Dans le commerce
extérieur nous avons Trois divisions spéciales :
Les marchandises sont achetées à l’étranger, pour les introduire et les vendre dans le pays où le commerçant effectue ses opérations.
B. Le commerce d'exportation
Les marchandises sont vendues et expédiées aux pays étrangers.
C. Le commerce de transit
Les marchandises ne font que passer, transiter le pays .la
GECAMINES vend de minerai de cuivre à
la société métallurgique de Belgique, et expédie ces marchandises par chemin de
fer jusqu'en Angola, d'où les navires
les transportent jusqu'en Anvers en Belgique.
Pour Congo : C'est l'exportation
Pour Belgique : c'est de l'importation
2) Du point de vue importance des opérations
Nous avons :
✓ Le commerce de Gros : Entre producteur et Grossistes
✓ Le commerce demi-gros : Entre Grossiste et détaillants
✓ Le commerce de détail : Entre le détaillant et les consommateurs.
Nous avons :
✓ commerce de
marchandises
✓ commerce de
banque et d'échange
✓ commerce
des épargnes, valeur immobilier
✓ commerce
des transports
✓ commerce
des assurances
4. Quel est le rôle du commerce ?
Son importance découle
de l'étendue de ses opérations.
✓ Il accroît
l'utilité de biens ;
✓ Il
recherche des débouchés à la
production ;
✓ Il est le
facteur important de la civilisation ;
✓ Il permet
la division du travail depuis la production jusqu'à la consommation
✓ Il a créé
la prospérité des peuples
✓ Il permet à chacun de s'approvisionner au
fur et à mesure des nécessité et
suivant ses besoins.
5.Qui est un commerçant ?
Un commerçant est Celui qui fait de l'accomplissement d'actes de commerce par nature sa profession.
>> Actes de commerce par nature
L’énumération des actes de commerce par nature est donnée par l'article 3 de l'acte uniforme de la manière ci-après : Ont notamment, le caractère d'actes de commerce par nature :
✓ L'achat de
biens , meubles ou immeubles en vue de leur revente ;
✓ les opérations de banque, de bourse,
de change ,de courtage , d'assurance et de transit;
✓ le contrat
entre commerçants pour les besoins de leur commerce ;
✓
L'exploitation industrielle des mines carrières et tout gisement de ressources
naturelles ;
✓ les opérations de location de meubles
;
✓ Les opérations de manufacture, de
transport et de télécommunication ;
✓ Etc.
6. Quelles sont les Obligations d'un commerçant ?
Les activités commerciales ont été règlementées
pour : Assurer la production du public et des commerçants entre eux ; Favoriser
le crédit public et la prospérité économique.
✓ Tenir Les
livres de commerce légaux ;
✓ Publier un
extrait de leur contrat de mariage éventuellement ;
✓ Payer les
impôts requis ;
✓ Se faire
immatriculer au RCCM ;
✓ Publier
tout jugement éventuel de séparation de corps et divorce.
7. Quels sont les droits d'un commerçant ?
1) Être jugé par les tribunaux de commerce organes
judiciaires spécialisés dans les contestations de nature commerciale ;
2) Être électeur
élu aux tribunaux de commerce,
moyennant certaines conditions ;
3) Faire admettre leurs livres de commerce, comme moyen de
preuve ;
4) En cas de revers dans les affaires, solliciter certains régimes
exceptionnels tels que le sursis de paiement ;
5) Obtenir leur réhabilitation
quand après faillite, ils sont acquittés toutes de leurs dettes ;
6) Se défendre
contre toute concurrence déloyale.
Qu'est ce qu'un contrat de vente ?
Un contrat de vente est une convention par laquelle le
vendeur s'engage à livrer la
chose vendue à l'acheteur à payer le prix convenu.
A) Intervenants
Dans toute vente interviennent toujours deux parties :
✓ D'une part
: l'acheteur (client )
✓ D'autre
part : le vendeur (fournisseur)
B) Concepts
✓ Convention : pour que la vente soit conclue il suffit
que le vendeur et acheteur soient
d'accord sur la chose vendue et sur le prix .
✓ Livrer : mettre la chose vendue en la possession et à la disposition de l'acheteur.
1.Quelles sont les conditions de vente?
Les conditions de vente portent sur l'objet de la vente, la
qualité de marchandise, le délai
de paiement, les modalités de livraison, la quantité et le prix.
2) Qualité de marchandise : La qualité
doit être exprimée de façon claire et précise, la marchandise vendue doit être saine,
loyale et marchande.
✓ Dans la
vente à l'essai
: l'acheteur a la facilité d'essayer la chose achetée et de la refuser, si elle ne donne pas la
satisfaction.
✓ Dans la vente ad gustum : il n'y a point de
vente tant que l'acheteur n'a pas goûter
la marchandise
Ex : vins, huile, café,
etc.
2. Paiement et livraison
1) Paiement
Nous avons les paiements :
✓ Au comptant : C'est un paiement qui se fait à la livraison de marchandise(
directement à
l'achat).
✓ A terme ( à crédit) : Est celui
qui se fait à un moment
bien déterminé donc à un délai
✓ A tempérament
: c'est quand le montant à
payer est fractionné et reparti sur plusieurs échéances
3.La livraison
1. Délai de livraison
Le délai de
livraison est l'époque à laquelle le vendeur s'engage à Livrer la marchandise, Ainsi
nous distinguons :
✓ Vente en
disponible : la marchandise est livrable immédiatement ;
✓ Vente
à livrer :
la livraison de la marchandise est retardée
à une époque déterminée parfois le vendeur permet à l'acheteur de ne pas prendre
la marchandise qu'au fur et à
mesure de ses besoins .
Comme nous avons vu, ces frais (chargement, transport, assurances,
etc.) sont à la charge
de l’acheteur, s’il n'y a pas convention contraire. Les modalités ci- après
font exception :
✓ Vente
Franco emballage : le vendeur prend à
sa charge les frais d'emballage .
✓ Vente
Franco gare de départ : le vendeur prend à sa charge tous les frais jusqu'à l'arrivée des marchandises en gare de départ , chargement du wagon non
compris.
✓ Vente Franco sur wagon de départ : le vendeur
prend à sa charge tous les frais
jusqu'à la mise sur wagon à la gare de départ .
✓ Vente
Franco telle gare de destination : mêmes
dispositions jusqu'au moment où
la marchandise arrive à la gare de destination,
le déchargement non compris .
✓ Vente Franco domicile de l'acheteur : tous les
frais sont à charge du
vendeur, jusqu'au domicile de l'acheteur.
4) Quantité
La quantité s'exprime par unité de longueur (tissu), poids (farine), de volume (l'eau) ou par douzaine (douze biscuits) , selon la nature de la marchandise et selon les usages.
✓ Le poids
donne lieu à quelques remarques.
Il y a lieu de distinguer entre poids brut, et poids net.
2) Poids net : est le poids de la marchandise
seule
3) Tare : est le poids de l'emballage seul.
* Formule
PB = PN - T
PN = PB - T
T = PB - PN
EXEMPLE : Un sac de café Carioca pèse
brut 1125 Kg, la gare et de 25 Kg. Calculez le PN ?
Solution
Données. Inconnue. Formule
PB = 1125kg PN = ? PN = PB - T
T = 25kg. PN= 1125 kg - 25kg = 1100
kg
✓ Types de Tare
La tare peut s’établir de plusieurs façons :
a) Tare réelle : est celle qu'il s'obtient en pensant
séparément l'emballage de chaque colis, avec l'intention
de connaître exactement le poids de chaque emballage.
b) Tare moyenne : elle s'obtient en prenant la
moyenne des Poids obtenus par la pesée
de quelques emballages pris au hasard, la moyenne que l'on applique alors
uniforme à tous les colis.
Solution
Formule : Tare moyenne = X1+X2+X3+X4+X5/5
=> 0.510kg+0.505kg+0.512kg+0.507kg+0.500kg /5 =
d) Tare Écrite : est celle inscrite sur l'emballage ou sur le
matériel utilisé pour le transport.
f) Tare conventionnelle : est celle convenue
entre les parties.
* Simplifications admises dans le calcul de la tare
~ Les fractions du kilogramme de 0 à 250 Grammes sont négligées.
~ Les fractions du kilogramme de 251 Kg à 750 Grammes sont arrondies à 500 Grammes.
~ les fractions du kilogrammes de 750 grammes au-delà sont
comptés pour le Kilogramme suivant.
Solution
✓
1876,750*2/100 = 37,535 kg =>37,500kg
✓
7192,750*2/100 = 143,852 kg => 144,000kg
2) Le poids brut d'un lot de Marchandise est de 2917kg, Tare
2%. Quel est le poids Net ?
3) Soit 250 caisses contenant chacune 75kg de Marchandises, on pèse 5 Caisses, ce qui donne : Caisse1 : 2,250 kg ; Caisse 2 : 2,750kg ; Caisse 3 : 2.750 kg ; Caisse 4 : 2,550kg et Caisse 5 : 2,200kg. Travail Demandé : Calculer le Poids net, Poids Brut et Tare ?
Solution
1) Données. Inconnue Formule
PB : 328 Kg PN = ? PN = PB-T
T : 2,5 %
T = 328*2,5/100 = 8,2 kg => 8.00kg
PN =328 - 8,00 = 320 kg
2) Données Inconnue Formule
PB = 2917 kg PN= ? PN
= PB-T
T = 2% T = 2917kg*2/100 =58,34 kg =>
58,00kg
PN = 2917 - 58,00 = 2859kg
3) PB =
250 *75 = 18.750 Kg
TM = 2,250kg + 2,750kg +
2.780kg+2.250kg+2,200kg /5 = 2,5kg => 2,500kg
PN = 18750 kg - 2,500 kg =
18.747kg
✓ Autres déductions sur le poids
1) Don : est une réduction à forfait pour altération
naturelle de la marchandise par suite du transport (changement de température)
2) Surdon : est réduction analogue, mais pour
avaries accidentelles.
3) Bon poids : pour marchandise perdant
normalement du poids par séchage ou pour compenser les pertes occasionnées par
la vente en détail.
4) Coulage : Pour suintement de liquides ou
pertes occasionnées par transvasement.
5) Pousse : pour effritement de Marchandise.
Ex : poivre
6) Trait : réduction forfaitaire pour les
erreurs possibles dans le pesage.
5) Le Prix
A) Définition : le prix est la valeur d'un
bien exprimée en unité monétaire.
On distingue :
✓ le prix en
monnaie nationale
✓ Le prix en
monnaie étrangère
✓ Le prix
unitaire
✓ Le prix
Global
1) Remise : est une réduction
commerciale accordée à un client qui achète une
grande quantité de marchandises. Ex.
2) Ristourne : est une réduction
commerciale accordée à un client fidèle.
3) Rabais : est une réduction accordée à un client pour la non-conformité de la marchandise
ou de la commande.
4) Escompte : est une réduction financière
accordée à un client qui paie avant l’échéance. Ex.....
La tare :se calcule sur le poids brut ; les autres déductions
sur le poids Net
Le rabais et la remise de calcul en cascade à partir du prix brut.
L'escompte est déduit en dernier lieu, parce qu'il constitue une réduction sur le dernier montant qui est payéé au comptant ou avant l’échéance.
FORMULE
- Tare.
Poids net
- Autres déductions sur le prix
Poids à facturer
*Prix unitaire
Prix brut
- Remise et Rabais
Net commercial
-Escompte.
Valeur des marchandises commercialisées (V.M.C)
+ Transport
+Assurance
+Emballage facturé
+Manutention
+Port et autres frais
- Emballages repris
Prix de vente
+ TVA.
Net à payer
Remarquez déjà les
quatre masses d'une facture :
1. masse des Poids et réductions sur poids ;
2. masse des prix et réductions sur les prix ;
3. masse des frais (à ajouter ou à retrancher) ;
4. masse du montant net
Travail Demandé : Calculer le net à payer
Résolution
Tare 2%
.................................................... - 64 Kg
Poids net 3136 Kg
Don 1%
................................................. 31,36 Kg
Trait 0.5 %
........................................... -15,68 Kg
Poids à
facturer 3.088,96 Kg
Prix unitaire * 48,00 FC
Prix Brute 148.270,00 FC
Escompte 2% de 148.270 2.965,40 FC
V.Mses.Ccialisées 145.304,68 FC
Manutention 100,00 FC
Assurance 150,00 FC
Prix de vente 145.554,68 FC
TVA 16% de 145.554,68 FC. 23.288,74
FC
Net à payer
................................. 168.843,42
FC
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